Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION DES AMIS DE STANISLAS
Monsieur Jacques PIOT Président directeur Général de Stanislas SA

Numéro de dépôt :
3087570
Date de dépôt :
08/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION DES AMIS DE STANISLAS de Jacques PIOT Président directeur Général de Stanislas

Présentation de la marque ASSOCIATION DES AMIS DE STANISLAS

Déposée le 8 mars 2001 par monsieur Jacques PIOT Président directeur Général de Stanislas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSOCIATION DES AMIS DE STANISLAS »

Le déposant est monsieur Jacques PIOT Président directeur Général de Stanislas domicilié(e) agissant au nom et au compte de l'association en formation, Monsieur Henri HUDE, Directeur de Stanislas SA, Stanislas SA. siège : 22 rue Notre Dame des Champs, 75279 PARIS CEDEX 06 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur J. PIOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Jacques PIOT Président directeur Général de Stanislas a également déposé les autres marques suivantes : Association amicale des anciens élèves de Stanislas , Stanislas , Les amis de Stanislas , STAN-PI , UNIVERSITE STANISLAS , Stan , BAL DE STAN , Collège Stanislas de Paris


Monsieur Jacques PIOT Président directeur Général de Stanislas SA - agissant au nom et au compte de l'association en formation, Monsieur Henri HUDE, Directeur de Stanislas SA, Stanislas SA. siège : 22 rue Notre Dame des Champs, 75279 PARIS CEDEX 06 - France


Monsieur J. PIOT - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet total n°364610 - Publication au BOPI 2003-01-28

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

- Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques et tout autres supports d'enregistrement de l'information. - Papier cartons, photographies, cartonnages, matériel d'instruction, caractères d'imprimerie, clichés. - Télécommunications, agences de presse et d'information Communication par terminaux d'ordinateurs. - Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues, prêts de livres, production de spectacles, de films, montages vidéo. Organisation de concours en matière d'enseignement ou de divertissement organisation de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.